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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil  municipal, séance du 24 juin 2013 | Savigny-Avenir / Territoires et  Démocratie Numérique Locale
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Extraits et annexes des délibérations du Bureau syndical du 17-02-2023 -  PNR Forêt d'Orient
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délibération conseil - Fichier PDF
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ... - Ville d'Albertville
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EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/  Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une &  indivisible. | Paris Musées
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Délibérations de l'année 2022 - Flers en Escrebieux
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Calaméo - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07  NOVEMBRE 2022
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Extrait du procès-verbal des délibération du conseil municipal du 31 août  2022 n°34.
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Calaméo - 18 2- Extrait Délibération 23 13
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Fichier:Extrait délibération du conseil municipal du 16 octobre 1957.jpg —  Wikipédia
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Agence iNord - Modèle de délibération d'adhésion - Département du Nord
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Extrait du procès-verbal des délibération du conseil municipal du 31 août  2022 n°34.
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Calaméo - 2023 1 13 Deliberation
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Calaméo - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07  NOVEMBRE 2022
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Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance  du 10 décembre 2012 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique  Locale
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CHEMAZE: L'extrait officiel de délibération, engageant la commune dans la  réflexion "Commune Nouvelle"; - le blog vivreachemaze par : L. Desamaison
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